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Siège social

Marie von Künssberg

41, La Mettrie

35540 Miniac-Morvan

Contact

Marie von Künssberg

07.77.94.10.92

Représentante légale

Marie von Künssberg

Inscription au répertoire des Entreprises et des établissements (SIRENE)

Numéro d’inscription : 538 134 321 00065

 

Mentions légales

En vigueur au 25/11/2024

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site Marie von Künssberg les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site Marie von Künssberg par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site Marie von Künssberg est assurée par von Künssberg Marie, domiciliée 41 La Mettrie 35540 Miniac-Morvan, dont le numéro de téléphone est 07.77.94.10.92, et l'adresse e-mail im.pausebienetre@gmail.com.

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site Marie von Künssberg est la Société Wix Online Platform Limited, dont le siège social est situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site Marie von Künssberg ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies

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En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.impbienetre.bzh, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

 

L’utilisation du site Marie von Künssberg implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site Marie von Künssberg sont invités à les consulter de manière régulière.

 

Le site Marie von Künssbergest par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, le site Marie von Künssberg s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le site Marie von Künssberg ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site Marie von Künssberg est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.

Le site Marie von Künssberg se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site Marie von Künssberg, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

 

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Le site Marie von Künssberg a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site Marie von Künssberg sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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